Rachid Temal


De: Rachid Temal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 23 et mercredi 29 mai 2024 et par le Sénat dans ses séances des mêmes jours, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France"
JORFTEXT000049614098(source JORF)
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Rachid Temal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France"
JORFTEXT000049584620(source JORF)
nomination
24 Mai 202424/05/2024
De: Rachid Temal
Objet:
membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour le Val-d'Oise
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour le Val-d'Oise
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour le Val-d'Oise (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour le Val-d'Oise (Sénat)"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Rachid TEMAL
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Rachid TEMAL
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Rachid Temal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense"
JORFTEXT000047800246(source JORF)
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Rachid Temal
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047788254(source JORF)
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Rachid Temal
membres suppléants, pour le département du Val-d'Oise
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Rachid TEMAL
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Groupe:
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044341025(source JORF)
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: TEMAL (Rachid)
Objet:
le titre d'ancien auditeur du collège des hautes études de l'Institut diplomatique (1re session, cycle 2019-2020) aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Collège des hautes études de l'Institut diplomatique (1re session, cycle 2019-2020) aux personnalités citées ci-dessous
JORFTEXT000043771981(source JORF)
conférés
09 Juillet 202109/07/2021
De: Rachid Temal
Objet:
Bureau de la commission mixte paritaire
Groupe:
Bureau de la commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043700006(source JORF)
nomination
25 Juin 202125/06/2021
De: Rachid Temal
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043674002(source JORF)
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Rachid TEMAL
sénateur du Val-d'Oise
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
représentants d'élus nationaux
Groupe:
Instance nationale du supportérisme
JORFTEXT000041990831(source JORF)
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Rachid TEMAL
(SOCR)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Le Bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre (Sénat)"
JORFTEXT000039425085(source JORF)
nomination
28 Novembre 201928/11/2019
De: Rachid Temal
Objet:
membre titulaire de l'Instance nationale du supportérisme
Groupe:
Instance nationale du supportérisme
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Rachid TEMAL
(Socialiste et républicain - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Rachid Temal
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
JORFTEXT000036580899(source JORF)
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Rachid TEMAL
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: TEMAL Rachid
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rachid Temal
Syndicat national des agences de voyages (SNAV), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Temal (Rachid)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants du Syndicat national des agences de voyage (SNAV)
Remplace:M. Couteau (Jean-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000228439(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Rachid Temal
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000589750(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.